Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTHING TO DECLARE
FABRICE PELTIER

Numéro de dépôt :
3158882
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
NOTHING TO DECLARE de FABRICE PELTIER

Présentation de la marque NOTHING TO DECLARE

Déposée le 11 avril 2002 par FABRICE PELTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTHING TO DECLARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est FABRICE PELTIER domicilié(e) 2, rue Pierre Mille,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurence BOYER BH ET ASSOCIES domicilié(e) 85 bis, avenue de Wagram,75017 Paris - 75017 - France.

La marque NOTHING TO DECLARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTHING TO DECLARE est expirée depuis le 11 avril 2012.

FABRICE PELTIER a également déposé les autres marques suivantes : SECURITEUF LA FETE, LA VIE…


FABRICE PELTIER - 2, rue Pierre Mille,75015 PARIS - 75015 - France


Maître Laurence BOYER BH ET ASSOCIES - 85 bis, avenue de Wagram,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

- Article de maroquinerie : bandoulières, courroies en cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée, cartables, porte-cartes, portefeuilles, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, gibecières, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , trousses de voyage (maroquinerie) , valises, valises en cuir, sacs de plage.