Déposée le 11 avril 2002 par FABRICE PELTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOTHING TO DECLARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est FABRICE PELTIER domicilié(e) 2, rue Pierre Mille,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurence BOYER BH ET ASSOCIES domicilié(e) 85 bis, avenue de Wagram,75017 Paris - 75017 - France.
La marque NOTHING TO DECLARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABRICE PELTIER - 2, rue Pierre Mille,75015 PARIS - 75015 - France
Maître Laurence BOYER BH ET ASSOCIES - 85 bis, avenue de Wagram,75017 Paris - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
- Article de maroquinerie : bandoulières, courroies en cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée, cartables, porte-cartes, portefeuilles, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, gibecières, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , trousses de voyage (maroquinerie) , valises, valises en cuir, sacs de plage.
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